Programme

Le bot s’arrête ici : l’IA et l’avenir de la pratique en PI

Un atelier pratique, interactif et concret explorant les usages de l’IA dans votre pratique de la propriété intellectuelle. Découvrez comment exploiter les outils d’IA pour la gestion des clients, la surveillance, la gestion du cabinet et la communication avec les clients. Partagez vos invites préférées et apprenez comment d’autres utilisent cette technologie dans leur pratique. Rejoignez-nous pour garder une longueur d’avance dans un environnement concurrentiel en intégrant l’IA dans vos activités quotidiennes en PI.

Paul Blizzard Fasken Martineau DuMoulin S.E.N.C.R.L., s.r.l. (Montréal)
Paul Lomic Lomic Law (Toronto)
Facilitatrice : Isi Caulder Smart & Biggar S.E.N.C.R.L. (Toronto)

Inscription requise | Places limitées
Frais d’atelier supplémentaires : Membre : 125 $ + TPS | Non-membre : 199 $ + TPS

Rejoignez-nous pour la réception de bienvenue, une occasion idéale de renouer avec des visages familiers et d’entamer de nouvelles conversations. Ce rassemblement inaugure une conférence annuelle sous le signe de l’échange et de la convivialité.

Code vestimentaire : tenue décontractée | Inscription requise

Nathaniel Lipkus Osler, Hoskin & Harcourt S.E.N.C.R.L., s.r.l. (Toronto) / Président de l’IPIC
Barry Fong Osler, Hoskin & Harcourt S.E.N.C.R.L., s.r.l. (Ottawa) / Président, Comité de la Conférence

Sage Paul | Directrice générale et artistique, Indigenous Fashion Arts

Commanditaire or : 
Sage Paul est une tskwe denesuliné urbaine établie à Toronto. Sage collabore étroitement avec l’OMPI ainsi qu’avec de grands fabricants de vêtements comme H&M afin d’élaborer des lignes directrices visant à prévenir l’appropriation culturelle dans le design vestimentaire.

Membre fière de la Première Nation English River, en Saskatchewan, Sage est une artiste et designer primée. Figure de proue dans le domaine de la mode, de l’artisanat et du textile autochtones, son travail met en valeur la souveraineté et la résistance, tout en reflétant un profond sentiment d’équilibre et de fierté culturelle.
 

Financement de la PI : Favoriser l’innovation canadienne et la prospérité économique 

La Stratégie fédérale en matière de PI de 2018 a jeté les bases d’un soutien financier aux initiatives éducatives, stratégiques et de protection pour les entreprises, entrepreneurs et innovateurs canadiens. Découvrez la mise en œuvre des programmes de financement, leurs succès, limites et perspectives. Examinez le rôle de la PI dans une économie saine dans un contexte d’incertitudes nationales et mondiales et d’objectifs de croissance durable.

Peter Cowan Innovate BC (Vancouver)
Ahmed Elmallah Bennett Jones S.E.N.C.R.L., s.r.l. (Edmonton)
Animateur : Dan Hnatchuk Osler, Hoskin & Harcourt S.E.N.C.R.L., s.r.l. (Ottawa)

Redéfinir la réserve : Impacts pour les professionnels de la PI

Découvrez comment les décisions récentes modifient les normes de contrôle judiciaire. La Cour suprême du Canada, dans Auer et TransAlta (2024), privilégie la norme de la décision raisonnable pour les textes législatifs subordonnés. Aux États-Unis, Loper Bright renverse Chevron, réduisant la réserve auparavant accordée aux agences. Comparez l’évolution des approches canadienne et américaine, et obtenez des stratégies pratiques pour les appels devant l’OPIC, la Commission du droit d’auteur, l’USPTO et l’ITC.

Rebecca Horwitz Bartlit Beck LLP (Chicago)
Jason Markwell Markwell Clarizio LLP (Toronto)
Adam Goldenberg McCarthy Tétrault S.E.N.C.R.L., s.r.l. (Toronto)
Animatrice : Jordana Sanft Lenczner Slaght LLP (Toronto)

Les tables rondes suivantes comportent une heure de formation avec éthique et professionnalisme
■   Le Collège des agents
■   Le bien-être en milieu de travail
■   L’appropriation culturelle de la PI
■   L’IA dans la gestion de pratique
■   Les femmes en PI
■   Défis pour les juristes internes (réservé aux juristes internes)

Inscription requise.

Éléments essentiels et l’héritage de Free World Trust : Où en sommes-nous ?

La décision Free World Trust continue d’influencer l’interprétation des revendications au Canada. Découvrez son application actuelle, notamment dans Boehringer c. JAMP et son retour au test Improver, des points de vue pharmaceutique et non pharmaceutique. Explorez les défis liés à la preuve, les témoignages d’experts, les implications en communication préalable, et l’influence de l’art. 53.1 (estoppel lié au dossier de poursuite). Discernez comment les approches canadienne et britannique ont divergé depuis Improver et leurs conséquences futures.

Camille Aubin ROBIC S.E.N.C.R.L. (Montréal)
Jenene Roberts Goodmans LLP (Toronto) 
Chantal Saunders Borden Ladner Gervais S.E.N.C.R.L., s.r.l. (Ottawa)
Animateur : Daniel S. Davies Smart & Biggar S.E.N.C.R.L. (Ottawa)

Protéger et monétiser les droits à l’image (réels et artificiels)

Découvrez les évolutions majeures en matière de droits liés au nom, à l’image et à la ressemblance, dont les 2,8 milliards $ générés par les athlètes universitaires américains, la montée de l’hypertrucage et l’impact des images ressemblantes générées par l’IA. Obtenez des conseils pratiques à l’intention des particuliers et des entreprises canadiennes pour naviguer les droits à l’image dans un paysage juridique et technologique en constante évolution, et évaluez si le cadre juridique canadien relatif aux droits de la personnalité suit le rythme des nouveaux enjeux.

Howard S. Hogan Gibson, Dunn & Crutcher LLP (Washington, D.C.)
Bob Tarantino Dentons (Ottawa)
Animateur : Brian Gray Brian Gray Law (Toronto)

Financement et assurance-litige : Transformer un procès de PI en atout

Le financement des litiges peut permettre de faire valoir ses droits, soutenir le capital de R-D et transformer un procès en véritable actif. L’assurance-litige en matière de la PI aide à réduire les risques liés aux responsabilités en contrefaçon. Découvrez, auprès de bailleurs de fonds, stratèges en PI et juristes, les options disponibles, les pratiques exemplaires, les lignes directrices éthiques et les pièges à éviter. Apprenez comment ces outils peuvent devenir des leviers stratégiques pour renforcer la position concurrentielle des entreprises innovantes.

Naomi Loewith Omni Bridgeway (Toronto)
Erin Pisko Innovation Asset Collective (Calgary)
Andrew Wilson Jensen Shawa Solomon Duguid Hawkes LLP (Calgary)
Animateur : Andrew Moeser Lenczner Slaght LLP (Toronto)

Tactiques en marques : Naviguer la mauvaise foi après l’affaire SkyKick

La décision SkyKick rendue par la Cour suprême du Royaume-Uni en 2024 a abaissé le seuil permettant de conclure à la mauvaise foi dans le dépôt d’une demande de marque, en particulier lorsqu’il s’agit de descriptions larges. Quelles sont les similitudes et les différences entre les approches du Royaume-Uni, du Canada et des États-Unis ? Obtenez des conseils pratiques pour déposer des demandes défendables, éviter les contestations potentielles fondées sur la mauvaise foi, et adopter des stratégies pour faire face aux demandes et enregistrements de mauvaise foi.

Caroline Henrie Norton Rose Fulbright Canada S.E.N.C.R.L., s.r.l. (Toronto)
Heather J. Kliebenstein Merchant & Gould P.C. (Minneapolis)
Animateur : Sebastian Beck-Watt PCK Intellectual Property (Toronto)

Après une journée riche en idées et en inspiration, joignez-vous à nous pour le cocktail réseautage — une ambiance décontractée, des échanges spontanés et une seule priorité : passer un bon moment en bonne compagnie. Que vous soyez là pour jaser boulot ou simplement relaxer, c’est l’occasion idéale de tisser des liens et de créer des souvenirs mémorables !
 

À la suite du succès retentissant et du plaisir qu’a suscités la Soirée Trivia 2023, la Fondation de l’éducation de l’Institut des brevets et des marques de commerce est ravie de vous offrir une version encore plus grande et plus divertissante lors de l’IPIC2025 !

Joignez-vous à nous pour une soirée inoubliable de quiz endiablés et de compétition amicale au Rook and Raven Pub. Mettez vos connaissances à l’épreuve pendant deux rondes d’une heure animées par un maître de cérémonie professionnel, abordant une grande variété de sujets captivants—tous agrémentés de clins d’œil astucieux à la propriété intellectuelle que seuls les vrais passionnés sauront apprécier. Des bouchées seront servies et des billets de consommation (quantité limitée) seront offerts.

Cet événement axé sur la communauté promet rires, camaraderie et joute amicale pour le droit de se vanter—le tout au profit d’une cause importante. Les profits iront directement à la Fondation, qui œuvre à promouvoir la diversité, l’inclusion et l’accès à des occasions d’apprentissage dans le domaine de la propriété intellectuelle.

Ne manquez pas cette formidable occasion de vous rassembler, de rivaliser et de redonner à la communauté. Au plaisir de vous y voir !

Préinscription requise – Les places sont limitées, inscrivez-vous rapidement | Code vestimentaire : décontracté
Frais supplémentaires de 99 $ + TPS

Mise à jour de l’OPIC

Elias Collette Directeur général, Direction des stratégies et services organisationnels, OPIC (Gatineau)

Collège des agents de brevets et des agents de marques de commerce 

Juda Strawczynski Premier dirigeant et Registraire, Collège des agents de brevets et des agents de marques de commerce (Ottawa)
Animatrice : Paula Clancy Gowling WLG (Canada) S.E.N.C.R.L., s.r.l. (Ottawa)

Repenser le droit des brevets : Enjeux non résolus dans la doctrine canadienne

Examinez des questions clés du droit canadien des brevets — et toujours incertaines — notamment le concept inventif, la contrefaçon par conception commune, la double brevetabilité, les connaissances générales courantes et la portée excessive. Acquérez des connaissances clés pour naviguer dans les complexités de la protection et du contentieux des brevets au Canada, et réfléchissez à la question suivante : « Le droit des brevets est-il en crise ? »

Kavita Ramamoorthy Fineberg Ramamoorthy LLP (Toronto) 
Animatrice : Zarya Cynader Gilbert’s LLP (Toronto)

« Équitable » ou abusif ? : Batailles du droit d’auteur

Comment les tribunaux et le législateur arrivent-ils à concilier la protection du droit d’auteur avec la nécessité d’accéder aux œuvres protégées et de les utiliser à des fins telles que : l’entraînement de l’IA, la réparation de produits, l’interopérabilité de logiciels, d’appareils ou de composantes, ainsi que pour répondre à certains besoins institutionnels ou intermédiaires pour les usagers de droits d’auteur ? Est-ce par une analyse d’équité ou par l’application de limites et d’exceptions plus ciblées ? Découvrez comment ces enjeux sont traités au Canada et aux États-Unis dans un contexte de changements technologiques rapides.

Bita Amani Queen’s University (Kingston)
Jeffrey R. Cadwell Dorsey & Whitney LLP (Minneapolis)
Jay Kerr-Wilson Fasken Martineau DuMoulin S.E.N.C.R.L., s.r.l. (Ottawa)
Animatrice : Catherine Lovrics Marks & Clerk Canada (Toronto)

Mise à jour sur les pratiques du Bureau des brevets

Jeffrey Orser Directeur principal, Direction des brevets, OPIC (Gatineau)
Krista Rooney Gestionnaire de programme – Politique des brevets, OPIC (Gatineau)

Mise à jour sur les pratiques du Bureau des marques

Rita Davie Directrice par intérim, Examen, Direction des marques de commerce et des dessins industriels, OPIC (Gatineau)
Iyana Goyette Directrice adjointe, politiques et législation, Direction des marques de commerce et des dessins industriels, OPIC (Gatineau)

Les tables rondes suivantes comportent une heure de formation substantive 

■   Dîner avec des représentants de la Direction des brevets
■   Dîner avec des représentants de la Direction des marques
■   Meilleures pratiques en litige de PI transfrontalier
■   L’IA dans les tribunaux
■   Lutter contre les demandes de marques de mauvaise foi
■   Matière brevetable : qu’est-ce qui s’en vient ?

Inscription requise.

Duel à l’IPIC : Nouveau et non évident c. Créatif et original

Assistez à l’affrontement entre l’équipe « Nouveau et non évident » menée par Nathaniel Lipkus et l’équipe « Créatif et original » dirigée par Jason Hynes, alors qu’elles s’affrontent pour donner les réponses les plus populaires à des questions captivantes en droit de la PI! Qui remportera le DUEL de l’IPIC ? Ne manquez pas cette séance palpitante !

Joueurs :
Christian Bolduc Smart & Biggar S.E.N.C.R.L. (Montréal)
Erin Finlay Stohn Hay Cafazzo Heim Finlay LLP (Toronto)
Cory Furman Furman IP (Regina)
Jason Hynes Smart & Biggar S.E.N.C.R.L. (Waterloo)
Nathaniel Lipkus Osler, Hoskin & Harcourt S.E.N.C.R.L., s.r.l. (Toronto)
Joanne Nardi Joanne Nardi IP Consulting Services (Toronto)
Hôte :
Colleen Stanley Stanley IP Law (Toronto)
Opératrice du sondage :
Sabrina Salituro Lomic Law (Toronto)

De la salle d’audience à la pratique : Revue des principales décisions de PI

Restez à jour grâce à cette mise à jour annuelle des principales décisions en brevets, marques de commerce et droit d’auteur. Des avocats et agents chevronnés analysent les jugements les plus marquants et intéressants de l’année écoulée. Profitez de conseils pratiques adaptés aux plaideurs, agents et conseillers juridiques internes, et appliquez les leçons apprises aux défis réels dans tous les domaines de pratique.

Amélie Béliveau Fasken Martineau DuMoulin S.E.N.C.R.L., s.r.l. (Montréal)
Mat Brechtel Seastone IP LLP (Vancouver)
Alan Macek DLA Piper (Toronto)
Animatrice : Tamara Ramsey Dale & Lessmann (Toronto)

Barry Fong Osler, Hoskin & Harcourt S.E.N.C.R.L., s.r.l. (Ottawa) | Président, Comité de la Conférence  

Commanditaire or :

Une tradition de l’IPIC … Rejoignez-nous pour le gala de clôture d’IPIC2025 et profitez d’une soirée élégante de gastronomie raffinée, célébrant les réalisations des membres de la profession lors de la cérémonie de remise des prix de l’IPIC..

Inscription requise | Les places sont limitées | Tenue de soirée recommandée

Commanditaire or :

Nous vous invitons à prolonger la soirée et à savourer un délicieux assortiment de desserts, café et digestifs− une façon parfaite de clore une soirée mémorable et une conférence annuelle riche en rencontres.